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Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse.

Présentation des notices

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  • 1016 W 1 -
    Constitués et déposés en 1984. - Pégomas : bâtiment collectif de 28 logements, chemin de...Ouvrir le détail
    1984-1989
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse.

    • 1016 W 1 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Constitués et déposés en 1984. - Pégomas : bâtiment collectif de 28 logements, chemin de l'Avère, propriété Marchive, architectes C.G. Olivier et C. Tricot (photo et plan de bornage) ; ensemble de bâtiments pour 118 logements, lieudit La Roque de Buis, demandé par la société anonyme (S.A.) de Construction de la Ville de Cannes, architecte Prip Buus Morgen (dossier photos). Peymeinade : ensemble immobilier de 21 maisons individuelles groupées et d'un local commercial, lieu-dit Peyloubier, propriété de l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.), architecte Louis Gondran ; extension d'une construction à usage commercial, quartier Saint-Marc, architecte Dominique Rispal (statuts de la société). Châteauneuf-de-Grasse : restauration d'un mas,

      • 1016 W 1 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Constitués et déposés en 1984. - Pégomas : bâtiment collectif de 28 logements, chemin de l'Avère, propriété Marchive, architectes C.G. Olivier et C. Tricot (photo et plan de bornage) ; ensemble de bâtiments pour 118 logements, lieudit La Roque de Buis, demandé par la société anonyme (S.A.) de Construction de la Ville de Cannes, architecte Prip Buus Morgen (dossier photos). Peymeinade : ensemble immobilier de 21 maisons individuelles groupées et d'un local commercial, lieu-dit Peyloubier, propriété de l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.), architecte Louis Gondran ; extension d'une construction à usage commercial, quartier Saint-Marc, architecte Dominique Rispal (statuts de la société). Châteauneuf-de-Grasse : restauration d'un mas, > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989).

  • 1016 W 2 à 67 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1984-1999
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse.

    • 1016 W 2 à 4 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 2 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989).

      • 1016 W 3 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989).

      • 1016 W 4 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989).

    • 1016 W 5 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1985-1990
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

    • 1016 W 6 à 8 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 6 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1985 (1985-1990).

      • 1016 W 7 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1985 (1985-1990).

      • 1016 W 8 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1985 (1985-1990).

    • 1016 W 9 à 13 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 9 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991).

      • 1016 W 10 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991).

      • 1016 W 11 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991).

      • 1016 W 12 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991).

      • 1016 W 13 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991).

    • 1016 W 14 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1986-1991
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

    • 1016 W 15 à 21 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 15 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

      • 1016 W 16 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

      • 1016 W 17 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

      • 1016 W 18 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

      • 1016 W 19 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

      • 1016 W 20 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

      • 1016 W 21 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922).

    • 1016 W 22 à 29 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 22 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 23 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 24 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 25 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 26 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 27 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 28 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

      • 1016 W 29 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993).

    • 1016 W 30 à 34 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1995
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 30 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994).

      • 1016 W 31 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1995
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994).

      • 1016 W 32 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994).

      • 1016 W 33 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994).

      • 1016 W 34 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994).

    • 1016 W 35 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1989-1994
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

    • 1016 W 36 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1990-1995
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

    • 1016 W 37 à 41 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 37 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995).

      • 1016 W 38 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995).

      • 1016 W 39 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995).

      • 1016 W 40 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995).

      • 1016 W 41 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995).

    • 1016 W 42 à 49 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 42 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 43 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 44 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 45 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 46 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 47 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 48 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

      • 1016 W 49 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996).

    • 1016 W 50 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1991-1996
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

    • 1016 W 51 à 56 - Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). - 1992-1997
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 51 - Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). - 1992-1997
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997).

      • 1016 W 52 - Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). - 1992-1997
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997).

      • 1016 W 53 - Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). - 1992-1997
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997).

      • 1016 W 54 - Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). - 1992-1997
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997).

      • 1016 W 55 à 56 -
        Ensemble immobilier La Ravinière, boulevard Georges Clémenceau et chemin de la chapelle aux...Ouvrir le détail
        1992-1997
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997).

        • 1016 W 55 -
          Ensemble immobilier La Ravinière, boulevard Georges Clémenceau et chemin de la chapelle aux...Ouvrir le détail
          1992-1997
          Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). > Ensemble immobilier La Ravinière, boulevard Georges Clémenceau et chemin de la chapelle aux chiens, propriété de la société en nom collectif (SNC) Société Foncière Clémenceau, architecte Renaud d'Hauteserre.

        • 1016 W 56 -
          Ensemble immobilier La Ravinière, boulevard Georges Clémenceau et chemin de la chapelle aux...Ouvrir le détail
          1992-1997
          Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1992 (1992-1997). > Ensemble immobilier La Ravinière, boulevard Georges Clémenceau et chemin de la chapelle aux chiens, propriété de la société en nom collectif (SNC) Société Foncière Clémenceau, architecte Renaud d'Hauteserre.

    • 1016 W 57 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1992-1997
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

    • 1016 W 58 à 62 - Constitués et déposés en 1993 (1993-1998). - 1993-1998
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 58 - Constitués et déposés en 1993 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 (1993-1998).

      • 1016 W 59 - Constitués et déposés en 1993 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 (1993-1998).

      • 1016 W 60 - Constitués et déposés en 1993 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 (1993-1998).

      • 1016 W 61 - Constitués et déposés en 1993 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 (1993-1998).

      • 1016 W 62 - Constitués et déposés en 1993 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 (1993-1998).

    • 1016 W 63 à 64 - Constitués et déposés en 1993 et 1994 (1993-1998). - 1993-1998
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 63 - Constitués et déposés en 1993 et 1994 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 et 1994 (1993-1998).

      • 1016 W 64 - Constitués et déposés en 1993 et 1994 (1993-1998). - 1993-1998
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1993 et 1994 (1993-1998).

    • 1016 W 65 à 67 - Constitués et déposés en 1994 (1994-1999). - 1994-1999
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999).

      • 1016 W 65 - Constitués et déposés en 1994 (1994-1999). - 1994-1999
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1994 (1994-1999).

      • 1016 W 66 - Constitués et déposés en 1994 (1994-1999). - 1994-1999
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1994 (1994-1999).

      • 1016 W 67 - Constitués et déposés en 1994 (1994-1999). - 1994-1999
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1994 (1994-1999).